Stéphane Métral ::Imagine::

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La question du droit d'auteur dans l'éducation n'est pas une question simple. Si, certes, l'enseignant-e possède un certain nombre de droits dans sa classe (utilisation d'œuvres protégées, copie partielle de ces œuvres pour les donner à ses élèves), il /elle  n'a pas tous les droits (la reproduction d'une œuvre dans son intégralité, un livre, par exemple, reste proscrite).

Seule solution en cas de doute : se référer aux textes officiels et/ou poser des questions aux personnes autorisées

Quelques ressources concernant les questions propres aux droits d’auteurs et des règles d’usage d’internet en Suisse :

• Droit d'auteur et éducation, Informations pour enseignantes et enseignants. Dossier d'educa.ch, le serveur suisse de l'éducation, comprenant notamment, le rappel des textes de loi, l'étude de cas concrets, une FAQ, la possibilité de poser des questions personnelles ainsi que des liens.
  
• Le site du Groupe romand et tessinois des centres de documentation pédagogique, compend des pages régulièrement mises à jour,  notamment par le directeur adjoint du DSI-SEM Documentation, M. Johner
  
• Signalons une autre publication, très intéressante, des educaGuides intitulé TIC et éthique.
  

Pour les enseignants genevois :

• le forum  support du SEM (http://bdp.ge.ch/sem/support/index.php), ouvert à tous les enseignants-es de genevois-es, à la rubrique Internet, par exemple :
  • la publication de photos d’élèves, est très règlementée, se référer aux directives du DSI-SEM.
• les licences Creative Commons, que le DIP recommande d'utiliser (cf, le bas de page de ce site!)
• pour lutter contre le plagiat,  une des formes que peut prendre le non-respect du droit d'auteur, le logiciel Compilatio est à la disposition des enseignants du PO. Plus d'informations sur le plagiat (et notamment un petit quiz).